Marque renouvelée - Marque en vigueur

PLAZA DEL SOL
COMPTOIR FRANCE EUROPE DE DISTRIBUTION CFED, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3677952
Date de dépôt :
22/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/09/2029
PLAZA DEL SOL de COMPTOIR FRANCE EUROPE DE DISTRIBUTION CFED

Présentation de la marque PLAZA DEL SOL

Déposée le 22 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR FRANCE EUROPE DE DISTRIBUTION CFED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PLAZA DEL SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-44 du 30 octobre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR FRANCE EUROPE DE DISTRIBUTION CFED domicilié(e) 4 rue du Professeur Dargent - 69680 - CHASSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 073 637 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PLAZA DEL SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3677952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLAZA DEL SOL arrivera à expiration en date du 22 septembre 2029.

COMPTOIR FRANCE EUROPE DE DISTRIBUTION CFED a également déposé les autres marques suivantes : , PLAZA DEL SOL


COMPTOIR FRANCE EUROPE DE DISTRIBUTION CFED, Société à Responsabilité Limitée - 4 rue du Professeur Dargent - 69680 - CHASSIEU - France - SIREN 404073637


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 19 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768973 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-19

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2019 n°2726624 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-09-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Plats préparés et cuisinés à base de : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwichs.

Produits agricoles, horticoles et forestiers no préparés, ni transformés ; graines (semences), animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.